Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLA
TISSOT SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1580486
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2000

Présentation de la marque POLA

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TISSOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSOT SA domicilié(e) 21 Route de Genève, 01130 NANTUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque POLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLA est expirée depuis le 12 mars 2000.

TISSOT SA a également déposé les autres marques suivantes : POLA , AQUA TIMER , CLIC CLAC , FLORE D'EAU


TISSOT SA, Société Anonyme - 21 Route de Genève, 01130 NANTUA - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Installations sanitaires.Nécessaires et garniture de toilette, articles de ménage. Jeux, jouets, articles de sport et de camping

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].